Boucling

Il a un fusil airsoft dans son coffre pendant un contrôle, il finit en garde à vue

8 messages

Mise à jour: il y a un mois

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OP
RO
ID

IssouDDB558

il y a un mois

C'est le poing américain qui la mis dans la sauce je pense
HC

HelenaCain

il y a un mois

Les policiers ont également trouvé un poing américain lors de la fouille du véhicule. Quelles sanctions risque-t-on si l'on transporte sans motif légitime une arme de catégorie D ? Vous risquez une amende de 15 000 € et 1 an de prison. Toutefois, si vous remettez volontairement l'arme aux forces de l'ordre, vous risquez une amende forfaitaire de 500 €. Le montant est minoré (400 €) ou majoré (1 000 €) selon le délai dans lequel vous payez l'amende.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2248

C'est le poing américain qui a posé problème vu qu'ils l'ont trouvés et qu'il n'a pas été remis volontairement.

Je lock.

KO

KOL309

il y a un mois

Si vous avez un couteau multi fonctions dans votre voiture, la peine sera identique.
OP
RO

Rockypotter

il y a un mois


C'est le poing américain qui la mis dans la sauce je pense

L'article insiste bien sur le fusil, même l'entête c'est carrément "il circulait avec un fusil d'assaut sur la banquette arrière"

OP
RO

Rockypotter

il y a un mois

Ça dit même "les deux armes ont été saisies" alors que c'est pas une arme un airsoft
KO

KOL309

il y a un mois

L'article insiste bien sur le fusil, même l'entête c'est carrément "il circulait avec un fusil d'assaut sur la banquette arrière"

Un fusil d'assaut full automatique avec chargeur de 400 coups, ce terroriste!

MR

MiniRuger6

il y a un mois

Bordel ca fait froid dans le dos https://image.noelshack.com/fichiers/2017/07/1487382298-risitasdepressif.png

La police a probablement evité le pire, grand respect a eux