Il se passe quoi sur un franco espagnol tire sur un franco espagnol à la frontière France Espagne ?

OP
B2

Banni2FoisAjd

il y a 8 mois

Imaginons qu'il y a deux mecs, tous les deux franco espagnol au même degré, avec une RP disons au Kenya. L'un des deux tue l'autre pile à la frontière espagnol, avec la moitié du corps, un bras et une jambe du côté français et l'autre moitié du côté espagnol
Pareil pour le tueur, il est pile à la frontière à 50% d'un côté et 50% de l'autre
Le tir se produit pile entre les deux frontières et il se laisse interpeler pile entre les deux frontières

Imaginons aussi qu'ils n'aient aucune famille, ni le tueur ni la victime

Question : Où est il jugé ? En France ou en Espagne ?

OP
B2

Banni2FoisAjd

il y a 8 mois

Il se passe quoi si* dans le titre désolé

HH

HyperHubert

il y a 8 mois

J'imagine que ça dépend de quelle police va être prévenue et arriver en premier sur le cas.

JS

JeSuisTonProf

il y a 8 mois

Ils seront jugés chez Manuel Valls et par Manuel Valls lui-même.

BA

BotAntiMacron

il y a 8 mois

Les deux pays ont le droit, t'as une affaire criminel entre l'Allemagne et la France, c'est un docteur allemand qui a possiblement empoissonné voire plus sa belle fille française

OP
B2

Banni2FoisAjd

il y a 8 mois


J'imagine que ça dépend de quelle police va être prévenue et arriver en premier sur le cas.

Imaginons qu'elles arrivent en même temps, qui a le droit d'interpeller le tueur ?

Il est pile sur la frontière

T2

terminatrice2

il y a 8 mois

Il y a beaucoup de Si dans ton histoire a dormir debout, va jouer au loto tu as plus de chance de gagner https://image.noelshack.com/fichiers/2017/39/3/1506463228-risibg.png

OP
B2

Banni2FoisAjd

il y a 8 mois


Il y a beaucoup de Si dans ton histoire a dormir debout, va jouer au loto tu as plus de chance de gagner https://image.noelshack.com/fichiers/2017/39/3/1506463228-risibg.png

Bah j'imagine le cas le plus farfelu oui, le droit doit être censé pouvoir répondre à ce genre de situation

JD

JackDaltonche

il y a 8 mois

Les principes de droit pénal qui régissent ce genre de situations ne permettent pas de trancher ta question. Ca ferait simplement l'objet d'un accord entre les justices française et espagnole. Probablement la première force de police sur place.

HE

Hexplorer

il y a 8 mois

Il fait de la prison une semaine sur deux en France

S3

Suyki3

il y a 8 mois

Il doit se faire juger à Andorre !

IR

iaReborn

il y a 8 mois

Ça va dépendre de la balle, si elle est coté France ou coté Espagne

GI

Gigatalmud

il y a 8 mois

Il se passe quoi si je t'encule et si t'as la chiasse et si tu suce après

EI

El_italiano9320

il y a 8 mois


Il se passe quoi si je t'encule et si t'as la chiasse et si tu suce après

Ahient