Boucling

LÉGALEMENT on peut CREUSER jusqu'à quelle PROFONDEUR chez soi ?

49 messages

Mise à jour: il y a 10 mois

1
OP
AN

Anakinetunwooki

il y a 10 mois

Je veux dire, si je plante un arbre et que je fais un trou de 50 cm, personne ne me dit rien
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

Si je veux faire un petit bassin et que je creuse 1 mètre pour ensuite mettre des bâches étanches et remplir d'eau, pareil
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

Mais il se passe quoi si je tape 2 mètres, 3 mètres, 4 mètres etc
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

Y'a une ligne quelque part dans la loi qui fixe le centimètre de trop ?
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

OP
AN

Anakinetunwooki

il y a 10 mois

Y'a un moment où la police te sort de ton trou en te disant "monsieur c'est interdit" ? Ce sera a partir de quelle profondeur ?
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

OP
AN

Anakinetunwooki

il y a 10 mois

J'hésite a appeler en mairie l'urbanisme pour savoir, mais j'ai peur que la question paraisse trop étrange et qu'après ils viennent voir ce que je fais
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

PS

PlanetStupid

il y a 10 mois

A partir de 20 cm

MO

Mourahledeter

il y a 10 mois

2 metre puis après sa t'appartiens plus

GD

GoddeurDanus

il y a 10 mois

Si tu creuse déjà 3-4m, c'est déjà bien. Pour quelle raison ?

LB

LoveBites

il y a 10 mois

T'a cru qu'on était dans quel pays ?

LI

Liechstenstein

il y a 10 mois

je crois 40m il faut revoir car après ça appartient à l'état

C_

curzio_6

il y a 10 mois

Y a un autiste qui avait eu cette idée, il avait creusé un trou de dingue https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
Mais je sais pas si c'est légal https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png

OP

OlPacina5

il y a 10 mois

techniquement c'est pas jusqu'au centre de la terre ?

SO

Souperecheri

il y a 10 mois

Quand tu arrives en chine faut un passeport

BE

Beberito

il y a 10 mois

À partir d'une certaine distance ça appartient à l'état, tu veux créer un bunker ?

GS

GhettoStaline__

il y a 10 mois

Pour quel raison tu a peur qu'il viennent voire ce que tu fou ? https://image.noelshack.com/fichiers/2021/04/4/1611841177-ahiahiahi.png

C2

Crocenjambe2

il y a 10 mois

Je sais pas, mais assez profond j'imagine, rien que pour les chauffages en géothermie ça peut descendre à 20-30 mètres. Au pire appel l'urbanisme d'une autre ville

CA

cactusderuquier

il y a 10 mois

"Article 552Version en vigueur depuis le 21 mars 1804
Création Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.

Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre " Des servitudes ou services fonciers ".

Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police."

mais dans la faits à partir de 10 mètres il faut des autorisation avec justification ( forage pour géothermie etc...), si tu veux creuser pour le fun il vont te dire fuck

PS

Pseudopoubelles

il y a 10 mois

Tout dépends du lieu où tu vis. Quand t'es en ville, si tu te met à creuser dans ta cave, on va très vite t'arrêter parce qu'avec les câbles et les conduits, le sol est un gruyère.

Dans les coins reculés par contre...

Déjà, si tu fais un trou de 3m, c'est déjà pas mal.

Mais n'imagines pas te faire ta petite base sous terraine. La construction dans le sol, c'est vraiment casse tête

71

7pr100

il y a 10 mois

comme pour les mur tu dois peut-être demander un permis de construire quand tu creuse trop profond c'est possible

par exemple un puits de rétention d'eau etc..

GR

grosqueutard

il y a 10 mois

Des lors que tu toucheras une nappe phréatique

OP
AN

Anakinetunwooki

il y a 10 mois

C'est pas claire
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

JS

JeY_Spiegel

il y a 10 mois

L'OP qui veut se fabriquer un réseaux de tunnels tel une fourmilière, on va le retrouver des années plus tard englouti sous des tonnes de terre.

LC

LeChatSuke

il y a 10 mois

Tu peux creuser jusqu'à 10 mètres sans autorisation
Au-delà tu dois faire une déclaration et justifier ton '''trou'', avec un motif légitime
Et pour toute construction effectuée sur un trou d'une profondeur inférieure à 10m, tu dois déclarer les travaux
SI tu veux planter un arbre, tu dois d'abord te référer aux normes de ta commune

MA

Makgopa

il y a 10 mois

Perso j'ai fait un trou de 50m, après y'a un lutin qui avait la tête de Brigitte Macron qui m'a demandé de déclarer au cadastre

IK

ImeKatanalotis

il y a 10 mois

En théorie en droit des biens ce qui est sous ta propriété t'appartient, nonobstant on est en France donc tu peux te mettre la théorie ou je pense https://image.noelshack.com/fichiers/2020/21/1/1589788059-img-6546.png

PM

PetitMarcel

il y a 10 mois

Ça me rappel l'histoire d'un mec qui a voulu faire un forage de géothermie et qui a détruit sa ville entière qui aujourd'hui risque l'effondrement

PM
CO

Conduitedepro

il y a 10 mois


Tu peux creuser jusqu'à 10 mètres sans autorisation
Au-delà tu dois faire une déclaration et justifier ton '''trou'', avec un motif légitime
Et pour toute construction effectuée sur un trou d'une profondeur inférieure à 10m, tu dois déclarer les travaux
SI tu veux planter un arbre, tu dois d'abord te référer aux normes de ta commune

10m c'est pas mal

PA

Padanlenez

il y a 10 mois


J'hésite a appeler en mairie l'urbanisme pour savoir, mais j'ai peur que la question paraisse trop étrange et qu'après ils viennent voir ce que je fais
https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

Ok Rambo https://image.noelshack.com/fichiers/2016/50/1481878288-asile2.jpg

SP

SP500

il y a 10 mois

Ce genre de topic qui démarre comme une fic de General Coin

- Vous faites quoi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je creuse https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- Vous cherchez un trésor ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Non, je creuse https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- Pour aller où ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je cherche la limite légale https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- C'est où, ça ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je sais pas https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

JE

Jennyparis

il y a 10 mois

Comme ta mère, y'a pas de limite

PF

Petit-Fion6

il y a 10 mois

Un chunk sur le cadastre https://image.noelshack.com/fichiers/2018/19/3/1525828817-cr7-apophis-stargate.png

IK

ImeKatanalotis

il y a 10 mois


Ce genre de topic qui démarre comme une fic de General Coin

- Vous faites quoi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je creuse https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- Vous cherchez un trésor ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Non, je creuse https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- Pour aller où ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je cherche la limite légale https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png
- C'est où, ça ? https://image.noelshack.com/fichiers/2019/23/6/1559967101-meme.jpg
- Je sais pas https://image.noelshack.com/fichiers/2021/18/1/1620070709-beret-en-peau-de-genou-mineur.png

Longtemps qu'on l'a pas vu GC d'ailleurs

AE

ArcticEmpire

il y a 10 mois

L'op qui cherche à enterrer un corps.

OT

OTANatio22

il y a 10 mois

OlPacina5 a écrit :
techniquement c'est pas jusqu'au centre de la terre ?

si.

si tu dépasses, tu creuses dans un espace qui appartient à ton voisin chinois qui a également le droit de creuser jusqu'au centre de la terre

12

123bites

il y a 10 mois


Ça me rappel l'histoire d'un mec qui a voulu faire un forage de géothermie et qui a détruit sa ville entière qui aujourd'hui risque l'effondrement

12
IF

InnsmouthFOU

il y a 10 mois

Bordel tes pas un FDV pour rien Anakin

RT

Road-to-yeslife

il y a 10 mois

Il se passe quoi si on creuse jusqu'à sortir de l'autre côté de la planète ? https://www.noelshack.com/2021-29-2-1626743678-oui.png
Et qu'après on saute dedans ? https://www.noelshack.com/2021-29-2-1626743678-oui.png

LF

LoserFORUM

il y a 10 mois

Pour rappel:

https://jv*rchive.com/forums/42-51-71843107-1-0-1-0-france-tu-trouves-du-petrole-dans-ton-jardin-tu-te-fais-exproprier-rire

https://image.noelshack.com/minis/2024/15/6/1713005404-usa.png

12

123bites

il y a 10 mois


Il se passe quoi si on creuse jusqu'à sortir de l'autre côté de la planète ? https://www.noelshack.com/2021-29-2-1626743678-oui.png
Et qu'après on saute dedans ? https://www.noelshack.com/2021-29-2-1626743678-oui.png

https://image.noelshack.com/fichiers/2024/05/7/1707036263-golempro.png allon zi koi

A0

Annieyonki09

il y a 10 mois

met une bache verte, pas bleu, sinon le FISC te fera payer la taxe sur les piscines, ils regardent avec google maps en vue aérienne https://image.noelshack.com/fichiers/2022/39/3/1664388474-abasourdigilbertcafe.png

SA

satancoolsec

il y a 10 mois

ça veut dire que techniquement peu importe la profondeur le moindre trou doit faire l'objet d'une déclaration en mairie ??

PJ

PraetorianJack

il y a 10 mois


Ça me rappel l'histoire d'un mec qui a voulu faire un forage de géothermie et qui a détruit sa ville entière qui aujourd'hui risque l'effondrement

Mais quel boulet

12

123bites

il y a 10 mois


ça veut dire que techniquement peu importe la profondeur le moindre trou doit faire l'objet d'une déclaration en mairie ??

oui je déclare chaque trou à la mairie avant de chier dans mon garden.

12

123bites

il y a 10 mois

Mais quel boulet

PP

PoufPouetPouf

il y a 10 mois

c/c ton titre dans google, le 2000.

P2

pipicaca2323

il y a 10 mois


Y a un autiste qui avait eu cette idée, il avait creusé un trou de dingue https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
Mais je sais pas si c'est légal https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png

faire son propre réseau de tunnel sous terrain https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png

avoir sa propre voie souterraine pour aller au taff https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png

SA

satancoolsec

il y a 10 mois

Mais quel boulet

Pour être précis c'est l'entreprise qui a merdé en touchant une poche d'eau gazeuse, le pire c'est que le sgens doivent attaquer le proprio qui doit après se retourner contre l'entreprise

12

123bites

il y a 10 mois

la gueule du coupable : https://youtu.be/BZ3BNPVfhos?t=136

une belle tête de citoyen

PJ

PraetorianJack

il y a 10 mois

Je viens de regarder le lien Youtube. Bordel mais c'est lunaire.

ça date de 2016, il y a eu des nouvelles ?

RT

Road-to-yeslife

il y a 10 mois

https://image.noelshack.com/fichiers/2024/05/7/1707036263-golempro.png allon zi koi

Ahi