Boucling

(IMMOBILIER) Si mon PERE me donne la NUE PROPRIETE, je peux HABITER le BIEN ?

36 messages

Mise à jour: il y a 22 jours

1
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

Bonjour les kheys, si quelqu'un s'y connait en immobilier/fiscalité ce serait top https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
Je compte acheter une petite maison avec mon père et faire un démembrement ( donation réserve d'usufruit ) https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
On est dans une SCI et on va mettre la maison dedans, à la retraite dans 5 ans il va retourner dans son pays d'origine, est-ce que je pourrai habiter le bien ? même si je n'ai pas l'usufruit ? merci https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

Logiquement il va garder l'usufruit et à sa mort il me sera donné automatiquement ... https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
je pourrai pas habiter le logement jusque-là ?! https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
Je voudrais bien qu'il me donne l'usufruit aussi mais la si la maison vaut 400k, il peut me filer que 100k chaque 15 ans https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png
TE

Testtesdeuxun

il y a 22 jours

Bonjour ! L'achat d'une maison avec votre père et le démembrement de propriété (donation avec réserve d'usufruit) est une stratégie courante en matière de planification successorale et fiscale. Voici quelques points à considérer :

1. **Démembrement de propriété** :
- **Nue-propriété et usufruit** : En France, la propriété d'un bien peut être démembrée en nue-propriété (le droit de disposer du bien) et usufruit (le droit d'utiliser le bien et d'en percevoir les revenus).
- **Donation avec réserve d'usufruit** : Cela signifie que votre père vous donne la nue-propriété du bien tout en conservant l'usufruit. Cela peut avoir des avantages fiscaux, notamment en matière de droits de succession.

2. **SCI (Société Civile Immobilière)** :
- **Avantages** : Mettre le bien dans une SCI peut faciliter la gestion et la transmission du patrimoine immobilier. Cela permet également de séparer le patrimoine immobilier du patrimoine personnel.
- **Habitation** : Si votre père conserve l'usufruit, il a le droit d'habiter le bien ou de le louer et d'en percevoir les revenus. Cependant, il peut vous autoriser à y habiter.

3. **Habitation sans usufruit** :
- **Accord de l'usufruitier** : Même si vous n'avez pas l'usufruit, vous pouvez habiter le bien avec l'accord de l'usufruitier (votre père). Cela peut être formalisé par une convention d'occupation.
- **Retour au pays d'origine** : Si votre père prévoit de retourner dans son pays d'origine, il peut vous donner l'autorisation d'habiter le bien même s'il conserve l'usufruit.

4. **Aspects fiscaux** :
- **Droits de donation** : La donation de la nue-propriété peut entraîner des droits de donation, mais ils sont généralement moins élevés que ceux applicables à une donation en pleine propriété.
- **Impôts locaux** : L'usufruitier est généralement redevable des impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation).

Il est recommandé de consulter un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine pour obtenir des conseils personnalisés et s'assurer que toutes les démarches sont effectuées conformément à la législation en vigueur.

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Bonjour ! L'achat d'une maison avec votre père et le démembrement de propriété (donation avec réserve d'usufruit) est une stratégie courante en matière de planification successorale et fiscale. Voici quelques points à considérer :

1. **Démembrement de propriété** :
- **Nue-propriété et usufruit** : En France, la propriété d'un bien peut être démembrée en nue-propriété (le droit de disposer du bien) et usufruit (le droit d'utiliser le bien et d'en percevoir les revenus).
- **Donation avec réserve d'usufruit** : Cela signifie que votre père vous donne la nue-propriété du bien tout en conservant l'usufruit. Cela peut avoir des avantages fiscaux, notamment en matière de droits de succession.

2. **SCI (Société Civile Immobilière)** :
- **Avantages** : Mettre le bien dans une SCI peut faciliter la gestion et la transmission du patrimoine immobilier. Cela permet également de séparer le patrimoine immobilier du patrimoine personnel.
- **Habitation** : Si votre père conserve l'usufruit, il a le droit d'habiter le bien ou de le louer et d'en percevoir les revenus. Cependant, il peut vous autoriser à y habiter.

3. **Habitation sans usufruit** :
- **Accord de l'usufruitier** : Même si vous n'avez pas l'usufruit, vous pouvez habiter le bien avec l'accord de l'usufruitier (votre père). Cela peut être formalisé par une convention d'occupation.
- **Retour au pays d'origine** : Si votre père prévoit de retourner dans son pays d'origine, il peut vous donner l'autorisation d'habiter le bien même s'il conserve l'usufruit.

4. **Aspects fiscaux** :
- **Droits de donation** : La donation de la nue-propriété peut entraîner des droits de donation, mais ils sont généralement moins élevés que ceux applicables à une donation en pleine propriété.
- **Impôts locaux** : L'usufruitier est généralement redevable des impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation).

Il est recommandé de consulter un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine pour obtenir des conseils personnalisés et s'assurer que toutes les démarches sont effectuées conformément à la législation en vigueur.

en fait je demande pas à chatgpt parce-que s'il me dit des bêtises je suis foutu https://image.noelshack.com/fichiers/2018/29/6/1532128784-risitas33.png

TE

Testtesdeuxun

il y a 22 jours

Et si un khey du forum c'est plus de confiance? Demande a ton notaire.
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Et si un khey du forum c'est plus de confiance? Demande a ton notaire.

il y a bien des kheys notaires
je prendrai rendez-vous prochzinement

MD

McDonut

il y a 22 jours

Dans l'hypothèse d'une acquisition immobilière réalisée via une société civile immobilière (SCI) avec démembrement de propriété et réserve d'usufruit au bénéfice de ton père, la question de l'occupation du bien par le nu-propriétaire soulève plusieurs considérations d'ordre juridique et patrimonial.

En vertu des principes régissant le démembrement, l'usufruitier dispose d'un droit réel lui conférant l'usage et la jouissance du bien, ainsi que la perception des fruits, ce qui implique qu'en l'absence d'une cession, d'une renonciation formalisée par acte notarié ou d'une convention expresse de mise à disposition, toute occupation par le nu-propriétaire serait susceptible de constituer une atteinte aux prérogatives exclusives de l'usufruitier.

Dès lors, sauf stipulations spécifiques au sein des statuts de la SCI prévoyant une modalité d'usage différenciée ou un mécanisme contractuel encadrant la jouissance anticipée du bien par le nu-propriétaire, l'occupation du bien ne saurait être envisageable sans l'accord exprès de l'usufruitier. En outre, dans l'hypothèse où l'usufruitier, bien que demeurant titulaire de ses droits, déciderait de ne plus en user matériellement du fait de son départ à l'étranger, il conviendrait d'examiner les conséquences fiscales et patrimoniales d'une éventuelle renonciation, laquelle pourrait entraîner une requalification en transmission anticipée avec d'éventuelles incidences en matière de droits de mutation à titre gratuit.

En tout état de cause, l'extinction de l'usufruit, qu'elle résulte du décès de l'usufruitier ou d'une renonciation formellement constatée par acte authentique, entraînerait de plein droit la consolidation de la pleine propriété au profit du nu-propriétaire, lequel recouvrerait alors la libre disposition du bien sans restriction d'usage ou de jouissance.

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Dans l'hypothèse d'une acquisition immobilière réalisée via une société civile immobilière (SCI) avec démembrement de propriété et réserve d'usufruit au bénéfice de ton père, la question de l'occupation du bien par le nu-propriétaire soulève plusieurs considérations d'ordre juridique et patrimonial.

En vertu des principes régissant le démembrement, l'usufruitier dispose d'un droit réel lui conférant l'usage et la jouissance du bien, ainsi que la perception des fruits, ce qui implique qu'en l'absence d'une cession, d'une renonciation formalisée par acte notarié ou d'une convention expresse de mise à disposition, toute occupation par le nu-propriétaire serait susceptible de constituer une atteinte aux prérogatives exclusives de l'usufruitier.

Dès lors, sauf stipulations spécifiques au sein des statuts de la SCI prévoyant une modalité d'usage différenciée ou un mécanisme contractuel encadrant la jouissance anticipée du bien par le nu-propriétaire, l'occupation du bien ne saurait être envisageable sans l'accord exprès de l'usufruitier. En outre, dans l'hypothèse où l'usufruitier, bien que demeurant titulaire de ses droits, déciderait de ne plus en user matériellement du fait de son départ à l'étranger, il conviendrait d'examiner les conséquences fiscales et patrimoniales d'une éventuelle renonciation, laquelle pourrait entraîner une requalification en transmission anticipée avec d'éventuelles incidences en matière de droits de mutation à titre gratuit.

En tout état de cause, l'extinction de l'usufruit, qu'elle résulte du décès de l'usufruitier ou d'une renonciation formellement constatée par acte authentique, entraînerait de plein droit la consolidation de la pleine propriété au profit du nu-propriétaire, lequel recouvrerait alors la libre disposition du bien sans restriction d'usage ou de jouissance.

donc si je comprends bien, c'est seulement au décès ou à la renonciation de l'usufruit ( avec risque de requalification en qque qui va me nuire )

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

up
OT

OrdoTerceiro

il y a 22 jours

J'ai rien compris, tu veux démembrer qui ?

Et pourquoi ton daron est nu dans la propriété ?

CP

ChinaPowerPlant

il y a 22 jours

Usufruit oui

Nu propriété t'es baisé

OT

OrdoTerceiro

il y a 22 jours

Et c'est quoi cette histoire de jus de fruit ?
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Usufruit oui

Nu propriété t'es baisé

bordel

JR

JRChucalescu

il y a 22 jours

Non t'es propriétaire des murs et lui a le fructus et l'abusus.
Pour récupérer la pleine propriété faut en général attendre le décès de l'usufruitier.
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Non t'es propriétaire des murs et lui a le fructus et l'abusus.
Pour récupérer la pleine propriété faut en général attendre le décès de l'usufruitier.

Est-ce qu'il est possible de fixer ses parts à 20% puis il me fait une donation pleine propriété pour que j'ai tous les droits sur l'appart directement ?

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

Je sais pas si le démembrement avec réserve d'usufruit c'est le plus adapté pour ma situation, je souhaite d'abord louer le bien 4 ans et puis habiter dedans, si je peux pas y habiter car mon père a l'usufruit je suis foutu
D4

D4rkS4suke

il y a 22 jours

En soi rien n'empêche ton père de te laisser habiter le bien, mais si lui même n'y habite pas le risque de requalification est assez élevé je dirais, c'est devenu monnaie courante ce genre de "magouille" pour optimiser les transmissions https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


En soi rien n'empêche ton père de te laisser habiter le bien, mais si lui même n'y habite pas le risque de requalification est assez élevé je dirais, c'est devenu monnaie courante ce genre de "magouille" pour optimiser les transmissions https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

je suis obligé de "magouiller" pour éviter que l'état me prenne 100k à son décès https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png
comment faire, comment font les gens astucieux https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

SH

SaintHeIier

il y a 22 jours

Vois avec un notaire, la magouille à faire dépend du montage que tu choisiras
D4

D4rkS4suke

il y a 22 jours

spermedeblack

il y a 22 jours

je suis obligé de "magouiller" pour éviter que l'état me prenne 100k à son décès https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png
comment faire, comment font les gens astucieux https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

Faut faire un montage propre avec le notaire, pas le choix https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

SH

SaintHeIier

il y a 22 jours

spermedeblack

il y a 22 jours


Je sais pas si le démembrement avec réserve d'usufruit c'est le plus adapté pour ma situation, je souhaite d'abord louer le bien 4 ans et puis habiter dedans, si je peux pas y habiter car mon père a l'usufruit je suis foutu

Et si t'as pas l'usufruit tu peux ni le louer à quelqu'un d'autre ni y habiter

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Vois avec un notaire, la magouille à faire dépend du montage que tu choisiras

as-tu une idée du montage idéal https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

SH

SaintHeIier

il y a 22 jours

spermedeblack

il y a 22 jours

as-tu une idée du montage idéal https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

Bah ça dépend, y'a plusieurs montages différents, et ça dépend aussi de la valeur de la baraque, de l'âge de ton père, etc

JR

JRChucalescu

il y a 22 jours

Est-ce qu'il est possible de fixer ses parts à 20% puis il me fait une donation pleine propriété pour que j'ai tous les droits sur l'appart directement ?

Ça faut avoir avec lui, le truc c'est que ça sera une vente ? Parce que là ce qu'il fait c'est une transmission qui ne sera pas comptabilisée lors du calcul des droits de succession. Donc à moins que tu meurs avant ton père tu seras gagnant quoiqu'il arrive.

AR

ARMOIREMERDE

il y a 22 jours


En soi rien n'empêche ton père de te laisser habiter le bien, mais si lui même n'y habite pas le risque de requalification est assez élevé je dirais, c'est devenu monnaie courante ce genre de "magouille" pour optimiser les transmissions https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

Y'a zéro magouille ici
Persoent el famoso pote est dans cette situation, le daron a donné la nue-propriété et il habite à l'année dans l'appart. Le daron de El famoso pote lui voyage à l'année donc il s'en fout, l'usufruit c'est juste pour donner une partie sans être imposé.

D4

D4rkS4suke

il y a 22 jours

ARMOIREMERDE

il y a 22 jours

Y'a zéro magouille ici
Persoent el famoso pote est dans cette situation, le daron a donné la nue-propriété et il habite à l'année dans l'appart. Le daron de El famoso pote lui voyage à l'année donc il s'en fout, l'usufruit c'est juste pour donner une partie sans être imposé.

Ben si l'usufruitier n'habite JAMAIS dans le bien et le nue-propriétaire en fait sa résidence principale c'est clairement un détournement de l'esprit de la loi https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

JR

JRChucalescu

il y a 22 jours

Et si t'as pas l'usufruit tu peux ni le louer à quelqu'un d'autre ni y habiter

À la limite il peut louer chez son père et s'arranger avec lui sur le loyer.

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

Y'a zéro magouille ici
Persoent el famoso pote est dans cette situation, le daron a donné la nue-propriété et il habite à l'année dans l'appart. Le daron de El famoso pote lui voyage à l'année donc il s'en fout, l'usufruit c'est juste pour donner une partie sans être imposé.

il peut y habiter même sans usufruit ? j'y comprends plus rien

JE

Jeikido

il y a 22 jours

Avec l'accord de l'usufruitier seulement.

Le nu propriétaire ne peut que disposer (léger, vendre...) du bien mais pas en jouir.

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours


Avec l'accord de l'usufruitier seulement.

Le nu propriétaire ne peut que disposer (léger, vendre...) du bien mais pas en jouir.

Un accord de quel type ? c'est un acte notarié ?

JR

JRChucalescu

il y a 22 jours


Avec l'accord de l'usufruitier seulement.

Le nu propriétaire ne peut que disposer (léger, vendre...) du bien mais pas en jouir.

Exa dans ce cas le khey est hébergé à titre gratuit non ?

DV

Dark-vg2

il y a 22 jours

Demande à ton notaire ou ton avocat fiscaliste de te faire un montage ça sera plus simple que des randoms sur le forum
SH

SaintHeIier

il y a 22 jours

D4rkS4suke

il y a 22 jours

Ben si l'usufruitier n'habite JAMAIS dans le bien et le nue-propriétaire en fait sa résidence principale c'est clairement un détournement de l'esprit de la loi https://image.noelshack.com/fichiers/2018/26/7/1530476579-reupjesus.png

Bossant à la DGFIP, je déconseille très très fortement à l'op de faire une magouille aussi visible https://image.noelshack.com/fichiers/2017/18/1494048058-pppppppppppppppppppp.png
T'as eu pas mal de changement récemment, je t'invite à lire ça tranquillement : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006069577/LEGISCTA000006199108/?anchor=LEGIARTI000024430025#LEGIARTI000024430025

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

Bossant à la DGFIP, je déconseille très très fortement à l'op de faire une magouille aussi visible https://image.noelshack.com/fichiers/2017/18/1494048058-pppppppppppppppppppp.png
T'as eu pas mal de changement récemment, je t'invite à lire ça tranquillement : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006069577/LEGISCTA000006199108/?anchor=LEGIARTI000024430025#LEGIARTI000024430025

quel article en particulier, le 790 ?

OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

https://image.noelshack.com/fichiers/2017/18/1494048058-pppppppppppppppppppp.png
OP
SP

spermedeblack

il y a 22 jours

https://image.noelshack.com/fichiers/2017/18/1494048058-pppppppppppppppppppp.png