165992e la réunion, les rémunérations opaques du conseil constitutionnel

165992e la réunion, les rémunérations opaques du conseil constitutionnel

[Sondage] Inscrire dans la constitution que le mariage est purement HÉTÉROSEXUEL ?

Le conseil constitutionnel roumain rejette le recours de Georgescu

[SONDAGE] Remplacer MARIANNE par MARIE et la constitution par le NOUVEAU-TESTAMENT

Sondage : Inscrire dans la constitution que mariage = UN homme et UNE femme ?

[ALERTE] MACRON prévoir son TROISIÈME MANDAT en nommant RICHARD FERRAND au CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Richard Ferrand VA TOUCHER LE JACKPOT à la tête du Conseil constitutionnel

Le RN s’est ABSTENU de VOTER CONTRE la NOMINATION d’un MACRONISTE au CONSEIL CONSTITUTIONNEL !

Macron qui place son AMI à la tête du conseil CONSTITUTIONNEL

La constitution c'est la loi absolue

[ALERTE] Mélenchon veut inscrire le droit du sol dans la Constitution

Ce n'est pas en mettant quelque chose dans la Constitution que ...

MACRON va nommer son AMI socialiste RICHARD FERRAND à la tete du conseil constitutionnel

MACRON souhaite proposer Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel

En 2005, les Français votent NON à la CONSTITUTION EUROPÉENNE

[ALERTE] KIM JONG UN modifie la CONSTITUTION pour occuper SEOUL en cas de GUERRE

La Suède va changer la constitution pour pouvoir révoquer la nationalité suédoise

Pourquoi CHOUARD n'a jamais créé de RS autour de la rédaction de la CONSTITUTION ?

[ALERTE] MACRON envisage de déclencher L'ARTICLE 16 DE LA CONSTITUTION !!!!!

ALERTE ROUGE Macron va proclamer l'article 16 de la Constitution

[Alerte] Macron va utiliser l'article 16 de la Constitution

[ALERTE] Macron active l'article 16 de la constitution ce sori à 20

[ALERTE] Le Conseil CONSTITUTIONNEL ANNULE LA MOTION DE CENSURE

Des députés proposent une loi pour inscrire le droit à l’eau dans la Constitution

[ALERTE] LFI veut inscrire la liberté de choisir son genre dans la Constitution

[ALERTE] LFI veut inscrire la liberté de choisir son genre dans la Constitution

Donald Trump envisage de changer la constitution pour faire un troisième mandat

Nous sommes tous manipulés par notre propre constitution

[ALERTE] LAURENT FABIUS : "Un RÉFÉRENDUM sur L'IMMIGRATION est ANTI- CONSTITUTIONNEL !"

BMG, la Constitution Suisse INTERDIT le LAXISME FINANCIER

[SUISSE] Cet article de la constitution fédérale met les chances en SUEURent

ALERTE : Kamala HARRIS envisage de supprimer la LIBERTÉ D'EXPRESSION de la CONSTITUTION US

Que pensez-vous de cet article 16 de la Constitution Ukrainienne ?

Michel Barbelé: "il faut une nouvelle constitution pour renforcer le pouvoir du chef de l'état"

Les gauchistes : « Macron ne respecte pas la constitution »

La constitution d'une MILICE est un DROIT FONDAMENTAL et j'explique pourquoi

Macron va faire une "Constitution de 2005"

Une insoumette veut mettre la règle verte au sein de la constitution

Constitution d'une fraternité

Ta réac' prout si LE PEN PERD en 2027 par décision du Conseil Constitutionnel ?

LFI saisit le Conseil constitutionnel contre le vote des ministres-députés

[ALERTE] LFI SAISIT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL CONTRE BRAUN-PIVET

IVG et Constitution

ATTAL tente un COUP D'ETAT et viole la CONSTITUTION

Bardella était OK pour inscrire l'IVG dans la CONSTITUTION

Macron vas réécrire la constitution et changer le scrutin.

LFI : Le RN veut changer la constitution, mettre la presse au pas

Les premiers articles des DDHC et de la Constitution

Après Fabius, Macron veut placer Dupont-Moretti à la tête du Conseil Constitutionnel