🚨 IL SQUATTE une MAISON, PLONGE dans la PISCINE fini TÉTRAPLÉGIQUE et attaque le proprio !!

C2

Censuredent2

il y a 7 mois

Bah pour l'instant ça y ressemble
Comme l'a justement relevé un khey, l'avocat cite l'article 1244 du code civil, qui n'est quasiment jamais appliqué, et qui nécessite une démonstration qu'il n'est pas en mesure d'établir

Du coup faut envisager la suite: procédure de taxation d'honoraires + procédure pour mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle de l'avocado https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Censuredent2

il y a 7 mois

Il peut tenter 1241 aussi mais je ne vois pas en quoi le syndic a commis une faute + toutes les causes d'exonération envisageables viendraient modérer l'indemnisation du tétracuck https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png
En sah l'avocat de l'article est juste là pour plumer le tétra https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

En vrai y'a aucune chance je pense
S'il se fonde sur 1244 à titre principal, 1242 à titre subsidiaire, 1241 à titre infiniment subsidiaire, ça passera jamais
En face ils peuvent déjà très largement démonter toute la démonstration foireuse à laquelle il s'essaiera quant à l'accomplissement des conditions d'engagement de la responsabilité (et ça qu'on soit sur le fondement de 1244, 1242 ou 1241), mais en plus, comme l'a relevé un autre vdd, ben il restera la cause d'exonération, la fameuse "faute de la victime", qui fait que si par miracle il parvenait à convaincre les juges que les conditions d'engagement de la responsabilité sur l'un des trois fondement déjà cités sont remplies, bah il y a fort à parier qu'il ressortirait les mains vides

SN

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

MickeyPasSauve a Ă©crit :

Bah pour l'instant ça y ressemble
Comme l'a justement relevé un khey, l'avocat cite l'article 1244 du code civil, qui n'est quasiment jamais appliqué, et qui nécessite une démonstration qu'il n'est pas en mesure d'établir

Tu crois vraiment que les Juges gauchistes en ont quelque chose Ă  foutre du code civil ? https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

LD

LarmesdeDNA5

il y a 7 mois

Votre excuse pour ne passer aller vous baigner chez les gens les golems ? https://image.noelshack.com/fichiers/2021/43/4/1635454847-elton-john-tison-golem.png

Piscine gratis + soins Ă  vis en cas de chute https://image.noelshack.com/fichiers/2016/23/1465697000-popcorn.gif

SW

ShinyWasabi

il y a 7 mois

De quoi tu parles khey ?
Ca n'a pas été jugé, et il n'y a pas de procureur au civil

Car l'affaire ne c'est pas porter au pénal désolé si je n'ai pas lu l'ensemble de l'articue et heureusement que ça n'a pas donné suite. Mais dans le cas contraire c'est ce que j'aurais fais car la propriété reste un droit qui devrait être sacré. On devrait pouvoir piégé nos maisons avec des panneau d'avertissement ou flingué tout intrus si ce derniers est clairement établis.

VD

VergeDeCheval

il y a 7 mois

La gauche a voté pour ce genre de chose

C2

Censuredent2

il y a 7 mois

Tu crois vraiment que les Juges gauchistes en ont quelque chose Ă  foutre du code civil ? https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

Ils sont tenus de motiver leur jugement en faits et en droit, donc oui https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Censuredent2

il y a 7 mois

Du coup faut envisager la suite: procédure de taxation d'honoraires + procédure pour mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle de l'avocado https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

Ben là pour le coup, vu la solution surréaliste qu'il propose au squatteur, on est en plein dans le défaut du devoir de conseil

I3

Indoril35

il y a 7 mois

Marre de tout passe par la justice en France, elle est débordée à cause de ce genre d'afaire

D-

Defiscalise-2-3

il y a 7 mois

La " justice" française

SN

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Censuredent2 a Ă©crit :

Ils sont tenus de motiver leur jugement en faits et en droit, donc oui https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

Oui et dans les faits ils trouveront une énième pirouette pour donner raison au délinquant/criminel https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

C2

Censuredent2

il y a 7 mois

Ben là pour le coup, vu la solution surréaliste qu'il propose au squatteur, on est en plein dans le défaut du devoir de conseil

L'ex notaire va regretter de ne pas avoir poursuivi son dream de gratte papier parapheur d'actes de ventes, mieux payé et moins risqué, surtout quand on ne connaît pas le droit de la resp civile et qu'on s'en vante dans un article https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

ShinyWasabi

il y a 7 mois

Car l'affaire ne c'est pas porter au pénal désolé si je n'ai pas lu l'ensemble de l'articule et heuresement que ça n'a pas donné suite. Mais dans le cas contraire c'est ce que j'aurais fais car la propriété reste un droit qui devrait être sacré. On devrait pouvoir piégé nos maisons avec des panneau d'avertissement ou flingué tout intrus si ce derniers est clairement établis.

Ben je vois pas trop ce qu'il pourrait y avoir au pénal là, du moins du squatteur envers le syndic
La demande de réparation c'est au civil, et vu comment les choses se présentent, il y a forte chance qu'il n'obtienne rien du tout

C2

Censuredent2

il y a 7 mois

Oui et dans les faits ils trouveront une énième pirouette pour donner raison au délinquant/criminel https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

La Cour de cassation va les sodomiser Ă  sec https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Oui et dans les faits ils trouveront une énième pirouette pour donner raison au délinquant/criminel https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

Mais tu as déjà lu des jugements / arrêts khey ?

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Tu crois vraiment que les Juges gauchistes en ont quelque chose Ă  foutre du code civil ? https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

C'est complètement lunaire comme post ...

LH

LucieH

il y a 7 mois


Marre de tout passe par la justice en France, elle est débordée à cause de ce genre d'afaire

T'es pour le port des armes et le droit de tirer en cas d'intrusion ?
Je reconnais que ça réglerait la surcharge des avocats et juges.

GG

GregGuiIlotin

il y a 7 mois

Ce qui me fume c'est qu'on dirait un cas pratique pour le CRFPA aaaayaaaa

SN

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

MickeyPasSauve a Ă©crit :

Mais tu as déjà lu des jugements / arrêts khey ?

Tu ne sais toujours pas que la Justice Française est une blague ? Pas prêt ... https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

AB

ANTI-BOT-11

il y a 7 mois

Bah pour l'instant ça y ressemble
Comme l'a justement relevé un khey, l'avocat cite l'article 1244 du code civil, qui n'est quasiment jamais appliqué, et qui nécessite une démonstration qu'il n'est pas en mesure d'établir

Ca me fait penser Ă  ca cette histoire https://youtu.be/Cqk-CLxrW6s?si=ggjxP3chK91evXkA

https://image.noelshack.com/fichiers/2020/42/1/1602466569-85350-fullcalifornian2.jpg

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Tu ne sais toujours pas que la Justice Française est une blague ? Pas prêt ... https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

C'est non du coup ?

I3

Indoril35

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois

T'es pour le port des armes et le droit de tirer en cas d'intrusion ?
Je reconnais que ça réglerait la surcharge des avocats et juges.

Il faut surtout que les gens respectent la loi
Ă  ton avis si on donne les armes Ă  feu il va se passer quoi ?

SN

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

MickeyPasSauve a Ă©crit :

C'est complètement lunaire comme post ...

Tout le monde ne vit pas dans votre monde de bisounours https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

VD

VergeDeCheval

il y a 7 mois

Les juges sont des petites meufs gauchistes qui donneront raison au QLF qui a pénétré par effraction dans la piscine

On sait tous que ça va finir comme ça

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Tout le monde ne vit pas dans votre monde de bisounours https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

Ah ben lĂ  pour le coup c'est toi qui me donnes cette impression
C'est d'une candeur sans nom ta remarque

I3

Indoril35

il y a 7 mois

VergeDeCheval

il y a 7 mois


Les juges sont des petites meufs gauchistes qui donneront raison au QLF qui a pénétré par effraction dans la piscine

On sait tous que ça va finir comme ça

source sur les juges gauchistes ?
c'est facile de vivre dans sa chambre et rien faire

KB

KingBaconXXL

il y a 7 mois

Car l'affaire ne c'est pas porter au pénal désolé si je n'ai pas lu l'ensemble de l'articue et heureusement que ça n'a pas donné suite. Mais dans le cas contraire c'est ce que j'aurais fais car la propriété reste un droit qui devrait être sacré. On devrait pouvoir piégé nos maisons avec des panneau d'avertissement ou flingué tout intrus si ce derniers est clairement établis.

Autant je suis pour que le proprio n'ait rien, autant il est interdit de piéger sa maison, car en cas d'incendie les pompiers pourraient être blessés. Flemme de chercher l'article, mais j'ai vu cette explication dans la presse

C2

Censuredent2

il y a 7 mois


Ce qui me fume c'est qu'on dirait un cas pratique pour le CRFPA aaaayaaaa

Et justement, le sujet 2022 part sur une resp du bâtiment en ruines, et objectivement, elle n'est même pas sûre d'être mise en oeuvre (beaucoup de contestation de la correction dans les IEJ, on pouvait partir sur 1242) alors que le type s'est éclaté la gueule à la suite de la chute d'un putain de mur parce qu'il a posé le FEET dessus https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png
Alors un cuck qui entre par effraction dans un bâtiment pour sauter tête la première dans une piscine de 2cm de profondeur c'est mal barré https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

S4

SteinOS_45

il y a 7 mois

Tout va bien en shitholie. https://image.noelshack.com/fichiers/2022/39/6/1664642796-1.png

SN

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

MickeyPasSauve a Ă©crit :

Ah ben lĂ  pour le coup c'est toi qui me donnes cette impression
C'est d'une candeur sans nom ta remarque

Ça me fait doucement rigoler... https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

LH

LucieH

il y a 7 mois

Il faut surtout que les gens respectent la loi
Ă  ton avis si on donne les armes Ă  feu il va se passer quoi ?

Ils la respectent non pas par conviction mais par crainte, si nous pouvions compter sur la seule bonne foi de l'humanité à se comporter aimablement, nous n'aurions même pas de lois, de tribunaux, de policiers ...
Le réalisme et la maturité consistent à accepter les tares du genre humain.

MP

MickeyPasSauve

il y a 7 mois

Shoko-Nishimiya

il y a 7 mois

Ça me fait doucement rigoler... https://image.noelshack.com/fichiers/2024/31/4/1722521076-img-2082.png

Ah ben tout va bien alors

I3

Indoril35

il y a 7 mois

SteinOS_45

il y a 7 mois


Tout va bien en shitholie. https://image.noelshack.com/fichiers/2022/39/6/1664642796-1.png

Il y a 10x plus grave en France
si le proprio a bien respecté les normes de construction il aura rien

GG

GregGuiIlotin

il y a 7 mois

Et justement, le sujet 2022 part sur une resp du bâtiment en ruines, et objectivement, elle n'est même pas sûre d'être mise en oeuvre (beaucoup de contestation de la correction dans les IEJ, on pouvait partir sur 1242) alors que le type s'est éclaté la gueule à la suite de la chute d'un putain de mur parce qu'il a posé le FEET dessus https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png
Alors un cuck qui entre par effraction dans un bâtiment pour sauter tête la première dans une piscine de 2cm de profondeur c'est mal barré https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

Ahi je savais pas pour le sujet 2022

I3

Indoril35

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois

Ils la respectent non pas par conviction mais par crainte, si nous pouvions compter sur la seule bonne foi de l'humanité à se comporter aimablement, nous n'aurions même pas de lois, de tribunaux, de policiers ...
Le réalisme et la maturité consistent à accepter les tares du genre humain.

Il suffit de respecter les gens et de pas les agresser

AT

ATAOY65

il y a 7 mois

méritax et j'espère que quoicoubix en souffrira toute sa vie

AB

ANTI-BOT-11

il y a 7 mois

source sur les juges gauchistes ?
c'est facile de vivre dans sa chambre et rien faire

Ca c'est partiellement vrai par contre, déjà vu des QLF se coacher en disant "non mais tkt ce sera une femme suffit de faire comme si t'étais triste et que t'allais pas recommencer"

+ droit c'est full femmes

LH

LucieH

il y a 7 mois

source sur les juges gauchistes ?
c'est facile de vivre dans sa chambre et rien faire

LES KHEY QUI NE CONNAISSENT PAS LE SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE
https://www.syndicat-magistrature.fr/toutes-nos-publications/nos-guides-et-livrets.html
1 magistrat sur 3 est absolument partiel, et d'une façon parfaitement assumée.
La démonstration en a été faite depuis longtemps.

C2

Censuredent2

il y a 7 mois

Ca c'est partiellement vrai par contre, déjà vu des QLF se coacher en disant "non mais tkt ce sera une femme suffit de faire comme si t'étais triste et que t'allais pas recommencer"

+ droit c'est full femmes

A la limite au pénal pourquoi pas (et surtout la sacro sainte promesse d'embauche faite par le pote de l'épicerie de quartier pour prouver qu'on veut se " réinsérer par le travail ") mais au civil ça ne passe pas du tout https://image.noelshack.com/fichiers/2024/07/2/1707790584-capture-d-ecran-182.png

FR

FRAJILlux-Reil

il y a 7 mois

ah merde j'ai sauté y'avait pas d'eau https://image.noelshack.com/fichiers/2023/30/4/1690471965-1.png

LH

LucieH

il y a 7 mois


ah merde j'ai sauté y'avait pas d'eau https://image.noelshack.com/fichiers/2023/30/3/1690401519-baced.png

cliquez sur ce sticker et regardez les suggestions. https://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

I3

Indoril35

il y a 7 mois

ANTI-BOT-11

il y a 7 mois

Ca c'est partiellement vrai par contre, déjà vu des QLF se coacher en disant "non mais tkt ce sera une femme suffit de faire comme si t'étais triste et que t'allais pas recommencer"

+ droit c'est full femmes

tu fais quoi dans la vie ?

I3

Indoril35

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois

LES KHEY QUI NE CONNAISSENT PAS LE SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE
https://www.syndicat-magistrature.fr/toutes-nos-publications/nos-guides-et-livrets.html
1 magistrat sur 3 est absolument partiel, et d'une façon parfaitement assumée.
La démonstration en a été faite depuis longtemps.

Vous faites quoi dans la vie ?

RT

Road-to-yeslife

il y a 7 mois

Fake https://www.noelshack.com/2017-35-7-1504455539-risitas-2.png

LH

LucieH

il y a 7 mois

Vous faites quoi dans la vie ?

Je suis dans la restauration et propriétaire, et toi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

*snif snif*
QU'EST-CE QUE C'EST QUE CA DIRE ?
MAIS C'EST OUI !
https://image.noelshack.com/fichiers/2024/34/1/1724095457-capture-d-cran-2024-08-19-212358.png

RT

RTX5090_

il y a 7 mois

On dit merci Ă  la juge gauchiste https://image.noelshack.com/fichiers/2024/33/6/1723899200-xinping-de-ouf.png

T1

Tirie14_1

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois


Vous faites quoi dans la vie ?

Je suis dans la restauration et propriétaire, et toi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

  • snif snif*

QU'EST-CE QUE C'EST QUE CA DIRE ?
MAIS C'EST OUI !
https://image.noelshack.com/fichiers/2024/34/1/1724095457-capture-d-cran-2024-08-19-212358.png

La balle perdue que je me prend https://image.noelshack.com/fichiers/2021/04/4/1611841177-ahiahiahi.png

En vrai OSEF. C'est d'ailleurs mauvais Top 6 (mais Ă  cause d'un ban de 30 jours en mĂŞme temps) https://image.noelshack.com/fichiers/2022/37/1/1663014384-ahi-pince-mais.png

I3

Indoril35

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois


Vous faites quoi dans la vie ?

Je suis dans la restauration et propriétaire, et toi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

  • snif snif*

QU'EST-CE QUE C'EST QUE CA DIRE ?
MAIS C'EST OUI !
https://image.noelshack.com/fichiers/2024/34/1/1724095457-capture-d-cran-2024-08-19-212358.png

Quel mois ?

I3

Indoril35

il y a 7 mois

LucieH

il y a 7 mois


Vous faites quoi dans la vie ?

Je suis dans la restauration et propriétaire, et toi ? https://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

  • snif snif*

QU'EST-CE QUE C'EST QUE CA DIRE ?
MAIS C'EST OUI !
https://image.noelshack.com/fichiers/2024/34/1/1724095457-capture-d-cran-2024-08-19-212358.png

comment tu es devenu restaurateur ?

T1

Tirie14_1

il y a 7 mois

Indoril35

il y a 7 mois

Quel mois ?

Juillet

Mais tu me bats juste car j'ai pris 30 jours lors de la cérémonie des JO https://image.noelshack.com/fichiers/2017/30/4/1501186981-risimixbestreup.png